1. Éditeur du site

Le site internet www.reseau-dice.org est édité par :

[Nom complet de l’association]
Association loi 1901
Siège social : [Adresse complète en France]
Numéro RNA : [Numéro]
Numéro SIRET : [Numéro – si disponible]

Directeur / Directrice de la publication : [Nom du/de la Président(e) ou responsable légal]
Adresse email : [Email de contact officiel]

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.
Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com

L’hébergement technique et la maintenance de l’infrastructure sont assurés par Wix.

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3. Objet du site

Le site www.reseau-dice.org a pour objet la publication d’articles, de ressources, d’analyses et d’informations liées aux activités et aux missions de l’association.

Le site ne propose aucune vente de produits ou de services en ligne.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, articles, images, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de [Nom de l’association].

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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Les citations sont autorisées sous réserve de mentionner clairement la source et d’insérer un lien vers la page d’origine.

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5. Données personnelles

5.1 Collecte des données

Le site peut collecter des données personnelles via :

• Le formulaire d’inscription à la newsletter

• Le formulaire de contact

• Les outils statistiques intégrés à la plateforme Wix

 

Les données collectées peuvent inclure :

• Nom et prénom

• Adresse email

• Données de navigation (adresse IP, cookies, statistiques de consultation)

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5.2 Finalité

Les données sont collectées uniquement pour :

• L’envoi de la newsletter

• La gestion des demandes de contact

• L’analyse statistique de fréquentation du site

Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

 

5.3 Base légale

Le traitement des données repose sur :

• Le consentement explicite de l’utilisateur (inscription newsletter)

• L’intérêt légitime de l’association (sécurité et statistiques)

 

5.4 Durée de conservation

• Données newsletter : jusqu’au désabonnement

• Données de contact : durée nécessaire au traitement de la demande

• Données techniques : selon les paramètres de conservation Wix

 

5.5 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 – RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit d’effacement

• Droit d’opposition

• Droit à la limitation

• Droit à la portabilité

 

Pour exercer ces droits :
[Email dédié aux demandes RGPD]

 

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de :

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
www.cnil.fr

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6. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement de la plateforme Wix ainsi que des cookies de mesure d’audience.

Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

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7. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

• Des erreurs ou omissions

• D’une interruption du site

• De dommages résultant de l’utilisation des informations publiées

Les liens externes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.

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8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.

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